Ressources clés - Organismes de bienfaisance enregistrés

Fiche-conseils

Cette liste de contrôle énonce certains des documents importants les plus courants que les organismes de bienfaisance enregistrés constitués en société au Manitoba doivent produire au gouvernement du Manitoba et à l’Agence du revenu du Canada (ARC).
Les organismes de bienfaisance qui sont situés ou exploités en Alberta devraient savoir qu’il existe de nombreuses lois provinciales qui les régissent. Ce feuillet d’information détaille certaines des lois les plus courantes revêtant une importance pour les organismes de bienfaisance.
Cette liste de contrôle énonce certains des documents importants les plus courants que les organismes de bienfaisance enregistrés constitués en société en Saskatchewan doivent produire au gouvernement de la Saskatchewan et à l’Agence du revenu du Canada (ARC).
Les organisations constituées en société en Alberta en vertu de la Societies Act doivent déposer les changements aux règlements administratifs auprès du Corporate Registry Office. Cette info-éclair fournit des renseignements sur le processus.
Cette liste de contrôle énonce certains des documents importants les plus courants que les organismes de bienfaisance enregistrés constitués en société en Colombie-Britannique doivent produire au gouvernement de Colombie-Britannique et à l’Agence du revenu du Canada (ARC).
On fait souvent référence aux organismes de bienfaisance enregistrés en tant qu'organismes sans but lucratif (OSBL). Toutefois, bien que les deux types d'organismes soient exploités à titre non lucratif, leurs définitions aux termes de la Loi de l'impôt sur le revenu (la Loi) sont différentes.
Lorsqu’un organisme de bienfaisance enregistré modifie ses statuts conformément aux exigences de la loi provinciale, il doit fournir une copie des modifications à la Direction des organismes de bienfaisance. Cette info-éclair fournit des renseignements sur la documentation requise et où elle doit être envoyée.
Cette liste de contrôle énonce certains des plus courants documents importants que les organismes de bienfaisance enregistrés constitués en société en Alberta doivent produire au gouvernement de l’Alberta et à l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Guides Français

présente le concept de responsabilisation et de transparence, communique de bonnes pratiques en matière de responsabilisation et de transparence.
Le but de cette Trousse de renseignements financiers est de fournir des informations de base sur la tenue de registres financiers afin de faciliter le respect par les organismes de bienfaisance enregistrés des exigences de l’Agence du revenu du Canada. Cette trousse de renseignements financiers contient :
FAQ : Rapports financiers et organismes de bienfaisance enregistrés
Fiche - conseil
• Comment choisir un comptable professionnel
• La mise en place d’un plan de comptes pour un organisme de petite taille
• La mise en place de registres financiers
• Renseignements financiers et autres nécessaires pour remplir la déclaration de renseignements des organisme de bienfaisance enregistrés (T3010)
• Comment être prêt pour une vérification externe - Que pouvez-vous préparer?
• Autres conseils pour collaborer avec votre vérificateur - Problèmes fréquemment rencontrés durant une vérification

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