DC9. Un organisme de bienfaisance doit-il conserver plus d'un exemplaire de ses registres et livres de comptes?

DC9. Un organisme de bienfaisance doit-il conserver plus d'un exemplaire de ses registres et livres de comptes?


Réponse courte

Non, mais il peut être prudent de le faire. En cas d’incendie ou d’autre sinistre qui détruirait registres et livres de comptes de l’organisme de bienfaisance, il serait très utile de disposer de doubles. L’Agence du revenu du Canada peut permettre à un organisme de bienfaisance de reprendre ses activités après un tel sinistre en lui fournissant les copies des documents figurant dans les dossiers dont elle dispose. Cela ne remplace que partiellement la perte éventuelle.

De plus…

Par conséquent, il peut être prudent de garder des doubles des documents principaux dans un autre endroit distinct. Le stockage électronique de données peut aussi accroître les chances de récupérer l’information, du moment qu’un système de secours est en place et que les copies de sauvegarde sont conservées en lieu sûr (voir les questions DC7 et DC14).