D5. Notre organisme de bienfaisance peut-il remettre aux donateurs quelque chose en échange de leurs dons?

D5. Notre organisme de bienfaisance peut-il remettre aux donateurs quelque chose en échange de leurs dons?


Réponse courte

Oui, un organisme de bienfaisance peut donner un témoignage de reconnaissance. Ce témoignage s’appelle une « contrepartie » ou un « avantage ». Les avantages incluent par exemple des stylos, des petites chopes, des t-shirts et des livres.

Si votre organisme de bienfaisance donne un témoignage de reconnaissance, il se peut que le montant du don indiqué sur le reçu officiel doive être réduit du montant de l’avantage. C’est ce qu’on appelle les « reçus de dons pour une partie de la valeur ». Un organisme de bienfaisance doit déterminer la juste valeur marchande de l’avantage pour le donateur, sans tenir compte du coût réel de l’article pour l’organisme de bienfaisance.

Une fois que la juste valeur marchande est déterminée, l’organisme de bienfaisance devra appliquer la règle du seuil minimum afin de déterminer si l’avantage est suffisamment « gros » pour être inclus dans le calcul du montant admissible figurant sur le reçu. Si la juste valeur marchande de l’avantage est minimale, la valeur du don n’a pas à être réduite.