rc-Guides
| Guide vers la responsabilisations |
présente le concept de responsabilisation et de transparence, communique de bonnes pratiques en matière de responsabilisation et de transparence. |
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| Trousse de renseignements financiers |
Le but de cette Trousse de renseignements financiers est de fournir des informations de base sur la tenue de registres financiers afin de faciliter le respect par les organismes de bienfaisance
enregistrés des exigences de l’Agence du revenu du... |
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| Trousse d’autodiagnostic vers la responsabilisation |
Trousse en trois volets destinée aux organismes de bienfaisance enregistrés afin d’évaluer leurs pratiques actuelles en matière de responsabilisation et de transparence, pour accéder à plus d’information et pour élaborer un plan d’action en vue de... |
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| Votre organisme de bienfaisance enregistré et le droit fiscal | télécharger | ||
| Vous pensez devenir un organisme de bienfaisance enregistré? Outils d’aide |
Ce manuel vous aidera à devenir—et à rester—un organisme de bienfaisance enregistré aux termes de la Loi de l’impôt sur le revenu régie par l’Agence du revenu du Canada (ARC). |
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