OE6. Notre organisme de bienfaisance veut s’orienter vers de nouvelles activités. Peut-on le faire?

OE6. Notre organisme de bienfaisance veut s’orienter vers de nouvelles activités. Peut-on le faire?


Réponse courte

Peut-être. Premièrement, un organisme de bienfaisance désirant lancer de nouveaux programmes ou activités devrait s’assurer que les nouvelles activités correspondent à ses objets ou fins. Puis, il devrait consulter la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada (ARC) afin de vérifier si le nouveau programme ou la nouvelle activité sont un programme ou une activité de bienfaisance qui entrent dans le cadre des fins de l’organisme bienfaisance approuvées (objets).

Réponse détaillée

Votre organisme de bienfaisance devrait envoyer à la Direction des organismes de bienfaisance une description détaillée du programme ou de l’activité proposés, ainsi que tout document promotionnel connexe (dépliants, affiches ou bulletins d’information).
Dans certains cas, il se peut qu’un organisme de bienfaisance ait à modifier ses fins pour disposer d’une base lui permettant d’entreprendre de nouvelles activités. Si tel est le cas, une fois que l’organisme de bienfaisance a modifié ses fins, il doit envoyer les documents constitutifs révisés à la Direction des organismes de bienfaisance. Vous pouvez trouver des renseignements détaillés sur le processus de modification des fins d’un organisme de bienfaisanced’un organisme de bienfaisance

De plus…

Pour obtenir de plus amplesd’un organisme de bienfaisance informations, voyez l’explication de l’ARC concernant le changement des activités d’un organisme de bienfaisance à d’un organisme de bienfaisance