M10. Comment notre organisme de bienfaisance détermine-t-il la juste valeur marchande d’un avantage?

M10. Comment notre organisme de bienfaisance détermine-t-il la juste valeur marchande d’un avantage?


Réponse courte

La détermination de la juste valeur marchande d’un avantage est semblable à celle de la juste valeur marchande d’un don en nature. Toutefois, bien que des reçus officiels de dons en nature soient délivrés uniquement pour des dons de biens, il faut tenir compte de la juste valeur marchande de tout type d’avantage (par exemple, services, hébergement ou repas) pour déterminer le montant admissible d’un don aux fins de délivrance d’un reçu.

La détermination de la juste valeur marchande de l’avantage doit se faire sans tenir compte du coût réel de l’article pour l’organisme de bienfaisance enregistré. C’est-à-dire, même si l’organisme de bienfaisance n’a pas payé l’article qu’il offre en guise d’avantage, il faut en calculer la juste valeur marchande.

Exemple

Un détaillant fait don de cent livres à un organisme de bienfaisance. Ces livres ont une valeur individuelle de 25 $ sur le marché libre. Ainsi, la juste valeur marchande de l’avantage est de 25 $. Si l’organisme de bienfaisance décide de donner ces livres à ses donateurs, cet avantage de 25 $ doit être pris en compte pour déterminer le montant admissible devant figurer sur le reçu officiel de don.

 

Remarque

Si la juste valeur marchande de l’avantage ne peut pas être déterminée, on ne peut pas délivrer de reçus.